Conditions générales du module « LAiKA » d'Athereon GRC GmbH

Note importante : cette traduction française est fournie à titre informatif uniquement. En cas de divergence entre la traduction française et la version originale allemande, la version allemande prévaut et fait seule foi sur le plan juridique.


La société Athereon GRC GmbH – ci-après : Athereon – fournit la mise à disposition du module « LAiKA » – ci-après : Logiciel – en complément des conditions générales d'Athereon (disponibles à l'adresse : www.athereon.de/agb) sur la base des présentes conditions :

1 Définitions

1.1 Un prompt désigne l'ensemble des données, contenus et autres informations transmis par le cocontractant au logiciel en tant que paramètres d'entrée.

1.2 L'output est tout résultat ou contenu généré par le logiciel en réponse à un prompt.

2 Interdiction de saisie

2.1 Le cocontractant est tenu d'utiliser uniquement des prompts dont l'usage est conforme au droit en vigueur.

2.2 Il est interdit au cocontractant d'utiliser des prompts qui contreviennent à des prescriptions administratives ou qui portent atteinte aux droits de tiers, notamment aux droits de propriété intellectuelle.

2.3 Il incombe au cocontractant de vérifier la licéité de l'utilisation d'un prompt.

3 Droit d'utilisation de l'input

Le cocontractant concède à Athereon une licence simple, transférable et limitée dans le temps à la durée du contrat pour utiliser le prompt, notamment pour le reproduire, le modifier et l'utiliser dans le logiciel.

4 Licéité de l'output

4.1 Athereon est en droit de vérifier la licéité d'un output généré par le cocontractant.

4.2 Athereon est en droit de supprimer immédiatement tout output illicite avant même qu'il ne soit affiché au cocontractant dans le logiciel.

4.3 Il incombe au cocontractant de vérifier la licéité de toute utilisation ultérieure d'un output, notamment de vérifier si cette utilisation porte atteinte aux droits de tiers.

5 Exactitude de l'output

5.1 Les résultats générés par LAiKA reposent sur un modèle de langage (LLM). Les modèles de langage ne fonctionnent pas de manière déterministe, mais probabiliste. Le cocontractant est informé qu'un prompt utilisé de manière identique peut générer à chaque fois un output différent. Le cocontractant est informé que l’output peut être inexact.

5.2 Athereon n'est pas responsable de l'exactitude du contenu de l’output. Il incombe au cocontractant de vérifier la qualité du contenu de l’output. Athereon recommande de toujours soumettre l’output à une vérification humaine.